Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CUVEE ACACIA SC CHATEAU STE CROIX
SARL PELEPOL ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
3696552
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CUVEE ACACIA SC CHATEAU STE CROIX de PELEPOL ET FILS

Présentation de la marque CUVEE ACACIA SC CHATEAU STE CROIX

Déposée le 4 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELEPOL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE ACACIA SC CHATEAU STE CROIX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELEPOL ET FILS domicilié(e) CHATEAU SAINTE CROIX - 83570 - CARCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 869 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PELEPOL ET FILS domicilié(e) CHATEAU SAINTE CROIX - 83570 - CARCES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PELEPOL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE CROIX , SC SAINTE CROIX BULLES D'ANGE , SC CHATEAU SAINTE CROIX RESERVE DES ANGES , CHATEAU SAINTE CROIX LE PATRIARCHE


SARL PELEPOL ET FILS, SARL - CHATEAU SAINTE CROIX - 83570 - CARCES - France - SIREN 418869004


SARL PELEPOL ET FILS - CHATEAU SAINTE CROIX - 83570 - CARCES - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540222 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Vins.